Prochain conseil municipal, mercredi 14 septembre à 19:00 en Mairie (salle des mariages)

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2022

TRAVAUX

Demandes de subventions :

  • Conseil Départemental de l’Isère et l’Etat (DETR* et DSIL*) : Aménagements de sécurité et des espaces verts de la rue du Cotten,
  • Conseil Départemental de l’Isère et l’Etat (DETR et DSIL) : Aménagements de sécurité et des espaces verts de la rue des Béalières,
  • Région : Aménagements de sécurité et des espaces verts de la rue du Cotten, rue des Béalières et rue du Noyer Vert.

*Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux / Dotation de Soutien à l’investissement local.

URBANISME

  • Lancement de la procédure, modification de droit commun n°1 du PLU,
  • Lancement de la procédure, révision allégée n°1 du PLU.

AFFAIRES GENERALES

  • Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune,
  • Convention entre la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCG) et la commune pour la gestion provisoire des services pour l’exploitation de l’eau potable et/ou de l’assainissement,
  • Convention de participation financière aux frais de fonctionnement des écoles Grenobloises pour les enfants non Grenoblois accueillis en classe ULIS durant l’année scolaire 2021-2022,
  • Convention entre le Préfet de l’ISERE et les services utilisateurs du SNE (Système National d’Enregistrement), des demandes de logement locatif social,
  • Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère (CDG 38) - Interventions dans le cadre de la prévention des risques professionnels,
  • Convention de co-maîtrise d’ouvrage (MOP) avec le Syndicat Mixte des Mobilités de de l’Aire Grenobloise (SMMAG),
  • Restitution de certaines compétences communautaires aux communes de THEYS, LES ADRETS et le HAUT BREDA,
  • Désignation d’un représentant pour accompagner le Maire au Comité Local des mobilités du SMMAG,
  • Désignation du référent ambroisie,
  • Adhésion de soutien de la commune au Groupement de Sylviculteurs de Belledonne,
  • Extension de l'usage de Politeia aux associations de Tencin.

FINANCES

  • Garantie d’emprunt à la Société pour le Développement de l’Habitat (SDH) pour l’acquisition de 3 logements sociaux - Projet BELOTTI / JANOLIN,
  • Ouverture des lignes de trésorerie (montant maximum à fixer),
  • Délégation donnée au Maire pour l’ouverture de la ligne de trésorerie de la proposition de financement de la Banque Postale du 24/08/22.

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un emploi permanent à temps complet (35h), de Responsable des services de la Mairie au grade de Rédacteur principal de 1ère classe,
  • Création de postes service scolaire - rentrée 2022 / 2023,
  • Création d’un emploi permanent à temps complet (35h), au sein des Services Techniques, au grade d’Agent de maîtrise principal.

DIVERS ET COMMUNICATIONS

  • Remerciements de l’ADMR pour la subvention qui leur a été octroyée par la commune,
  • Candidatures de Madame CAMINITI Thérèse et Monsieur COACHE Pascal pour la mission d’Assistant de prévention – Saisine du comité technique paritaire.